Conditions générales d’utilisation

1. Objet

Plume est un service gratuit permettant d’écrire, publier et lire des livres en ligne. Le service est fourni « en l’état », sans garantie de disponibilité continue.

2. Compte

Tu dois fournir des informations exactes et garder ton mot de passe confidentiel. Tu es responsable de l’activité réalisée depuis ton compte. Un compte est réservé à un usage personnel ; l’usage automatique ou abusif (spam, scraping, contournement des limites) est interdit.

3. Tes contenus et la licence

Tu restes propriétaire de tes textes. En publiant un contenu, tu accordes à Plume une licence non exclusive, gratuite et mondiale, limitée à l’hébergement, au stockage et à la diffusion de ce contenu dans le cadre du service (y compris son affichage aux autres utilisateurs). Cette licence prend fin lorsque tu supprimes le contenu ou ton compte, sous réserve des copies techniques transitoires.

Tu garantis détenir les droits nécessaires sur ce que tu publies.

4. Contenus interdits

Il est interdit de publier :

• des contenus illicites, haineux, violents, harcelants ou portant atteinte à autrui ;
• des contenus protégés par le droit d’auteur d’un tiers sans autorisation (plagiat) ;
• des données personnelles d’autrui sans son consentement ;
• du spam, des contenus trompeurs ou des liens malveillants ;
• des contenus à caractère sexuel impliquant des mineurs, en toute hypothèse.

5. Modération

Nous pouvons retirer un contenu ou suspendre un compte qui ne respecte pas ces conditions ou la loi. Les signalements peuvent être envoyés à contact@hqmerchant.xyz ; nous agissons dans les meilleurs délais.

6. Propriété intellectuelle de Plume

Le nom, le logo, l’interface et les éléments graphiques de Plume sont protégés. Toute reproduction non autorisée est interdite.

7. Responsabilité

Plume héberge des contenus publiés par ses utilisateurs et n’exerce pas de contrôle a priori sur ceux-ci. Nous ne saurions être tenus responsables des contenus publiés par les utilisateurs, ni d’une indisponibilité temporaire du service.

8. Résiliation

Tu peux supprimer ton compte à tout moment depuis les paramètres. Nous pouvons suspendre ou résilier un compte en cas de manquement grave ou répété aux présentes conditions.

9. Modification des conditions

Ces conditions peuvent évoluer. En cas de changement important, nous t’en informerons dans l’application. La date de mise à jour figure en haut de cette page.

10. Droit applicable

Les présentes conditions sont soumises au droit de la République démocratique du Congo. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action ; à défaut, les juridictions compétentes sont celles de Kinshasa.